Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom commercial : K.S CONCEPT (K.S Concept Plomberie)
Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Dirigeant : Kémil Khelil SBAA
Immatriculation au RNE : 05/06/2026
Adresse du siège : 47 rue Vivienne, 75002 Paris (société de domiciliation)
Téléphone : 06 67 96 71 21
E-mail : ksconcept.plomberie@gmail.com
SIREN : 947 879 441
SIRET : 947 879 441 00022
Code APE : 4791B — Vente à distance (activité principale)
Activité artisanale : Travaux de plomberie — code APRM 43.22A-Z
TVA : Non applicable — article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)

2. Assurance professionnelle

K.S Concept Plomberie est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle et une garantie décennale.
Assureur : [Nom de l'assureur à compléter]
Numéro de contrat : [Numéro de contrat à compléter]
Couverture géographique : France métropolitaine

3. Hébergeur du site

Le site ksconcept-plomberie.fr est hébergé par :
Netlify, Inc.
Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : www.netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site ksconcept-plomberie.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure) est la propriété exclusive de K.S Concept Plomberie ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

K.S Concept Plomberie s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, l'entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

6. Liens hypertextes

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7. Données personnelles

Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Marseille seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : juillet 2026